Aller au contenu principal Aller au pied de page
2 Rue Achille Châtelet 62199 GOSNAY 03 21 53 66 88  
  • LE VILLAGE
    • Découvrir le village
    • Galerie photos & Vidéos
  • VIE MUNICIPALE
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches en ligne
    • Location des salles communales
    • Artisans & commerçants
  • ENFANCE & JEUNESSE
    • Écoles
    • Garderie périscolaire
    • Restauration scolaire
  • CULTURE & LOISIRS
    • Associations de la commune
    • Agenda des manifestations
  • CONTACT
Menu
  • LE VILLAGE
    • Découvrir le village
    • Galerie photos & Vidéos
  • VIE MUNICIPALE
  • VIE PRATIQUE
    • Démarches en ligne
    • Location des salles communales
    • Artisans & commerçants
  • ENFANCE & JEUNESSE
    • Écoles
    • Garderie périscolaire
    • Restauration scolaire
  • CULTURE & LOISIRS
    • Associations de la commune
    • Agenda des manifestations
  • CONTACT
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

2 Rue Achille Châtelet
62199 Gosnay
03 21 53 66 88

Nous écrire

Ouverture de la mairie
Du lundi au vendredi
10h00 - 12h00 | 13h30 - 16h30
Fermée le mercredi après-midi

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation